Propositions d'Environnement Canada


Consultation - Proposition de Plan d'action pour le caribou des bois, population boréale, au Canada

POUR VOTRE INFORMATION

Environnement et Changement climatique Canada développe actuellement un Plan d’action pour le caribou des bois (Rangifer tarandus caribou), population boréale, au Canada.

Le programme de rétablissement de cette espèce a été complété le 5 octobre 2012 à la suite de consultations menées auprès des provinces, des territoires, des peuples autochtones, des intervenants et du grand public. En vertu de la Loi sur les espèces en péril, la ministre de l’Environnement et du Changement climatique est tenue de préparer un ou plusieurs plans d’action présentant des mesures de rétablissement détaillées qui doivent être prises pour mettre en œuvre le programme de rétablissement.

Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) a préparé une proposition de plan d’action pour le caribou boréal dans laquelle sont décrites les mesures que le gouvernement fédéral se propose de réaliser afin de mettre en œuvre le programme de rétablissement. Le plan d’action proposé présente trois secteurs d’intervention privilégiés qui permettraient d’atteindre ces résultats : 1) la science à l’appui du rétablissement; 2) rétablissement et protection; 3) rapport sur les progrès.

La proposition de plan d’action a été publiée sur le Registre public des espèces en péril le 27 juillet 2017 pour une période de commentaires de 60 jours, soit jusqu’au 25 septembre 2017. Si vous le souhaitez, vous êtes invité à fournir vos commentaires sur la proposition de plan d’action qui se trouve ici : http://registrelep-sararegistry.gc.ca/document/default_f.cfm?documentID=407. Vous pouvez soumettre vos commentaires en répondant à ce courriel.

Tous les commentaires reçus seront pris en considération avant la publication de la version finale du plan d’action sur le Registre public des espèces en péril.

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée à commenter ce document.

Pour obtenir un complément d’information sur le processus de consultation ou sur la proposition de plan d’action, vous pouvez communiquer avec nous à:

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1-855-812-0012

Merci


INFORMATION - Publications - Décret final modifiant l’annexe 1 de la LEP (centre et l'est du Canada)

Bonjour,

Je vous écris pour vous informer de la publication de deux décrets dans la Gazette du Canada, Partie II du 14 juin 2017, soit le décret modifiant l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (LEP) pour 14 espèces terrestres retrouvées principalement dans l’Est du Canada et le décret renvoyant l’évaluation de la salamandre pourpre (population carolinienne) au COSEPAC.

Décret modifiant l’annexe 1

Le décret modifiant l’annexe 1 de la LEP soutient la survie et le rétablissement de ces espèces en péril au Canada en accordant des protections juridiques et en rendant obligatoire la planification du rétablissement. Les espèces en question sont les suivantes; et celles présentes au Québec ont été jaunies :

Nom officiel de la population

Nouvelle classification

Aire de répartition

Amphibiens

Salamandre de Jefferson

Modification à la hausse d’espèce menacée à espèce en voie de disparition

Ontario

Salamandre pourpre, population des Adirondacks et des Appalaches*

Nouvelle inscription comme espèce menacée

Québec

Salamandre sombre du Nord, population carolinienne

Nouvelle inscription comme espèce en voie de disparition

Ontario

Arthropodes

Cordulie de Hine

Nouvelle inscription comme espèce en voie du disparition

Ontario

Gomphe ventru

Nouvelle inscription comme espèce en voie du disparition

Nouveau-Brunswick

Haliplide de Hungerford

Nouvelle inscription comme espèce en voie du disparition

Ontario

Nécrophore d'Amérique

Nouvelle inscription comme espèce disparue du pays

Ontario, Québec

Lichens

Dégélie plombée

Nouvelle inscription comme espèce préoccupante

Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador

Plantes

Baccharis à feuilles d’arroche

Nouvelle inscription comme espèce menacée

Nouvelle-Écosse

Chardon de Pitcher

Modification à la baisse d’espèce en voie de disparition à espèce préoccupante

Ontario

Iris lacustre

Modification à la baisse d’espèce menacée à espèce préoccupante

Ontario

Liparis à feuilles de lis

Modification à la baisse d’espèce en voie de disparition à espèce menacée

Ontario, Québec

Lophiolie dorée

Modification à la baisse d’espèce menacée à espèce préoccupante

Nouvelle-Écosse

Reptiles

Couleuvre à petite tête

Modification à la hausse d’espèce menacée à espèce en voie de disparition

Ontario

* Le COSEPAC reconnait la salamandre pourpre (Gyrinophilus porphyriticus) actuellement inscrite à la LEP comme étant deux espèces sauvages distinctes. Ainsi, le décret supprime la salamandre pourpre (Gyrinophilus porphyriticus) de l’annexe 1 et inscrit cette nouvelle unité désignable. La deuxième unité désignable est renvoyée au COSEPAC.

La protection qui prend effet avec les modifications à l’annexe 1 dépend de plusieurs facteurs, dont le statut de l'espèce en vertu de la LEP, le type d'espèce et le lieu où elle se trouve.

La LEP établit la protection légale pour les individus d’une espèce dès qu’elle est inscrite comme espèce disparue du pays, en voie de disparition ou menacée. Ceci s’applique pour les espèces considérées comme des espèces sous juridiction fédérale ou si elles se trouvent sur le territoire domanial. Les espèces sous juridiction fédérale comprennent les oiseaux migrateurs, définis dans la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs, et les espèces aquatiques visées par la Loi sur les pêches. La responsabilité de la protection des espèces terrestres qui se retrouvent sur le territoire non domanial revient aux provinces et territoires où ces espèces sont trouvées. En vertu de la LEP, il est interdit de tuer un individu d'une espèce sauvage inscrite comme espèce disparue du pays, en voie de disparition ou menacée ou une espèce disparue dont la réintroduction a été recommandée dans un programme de rétablissement. Il est interdit aussi de lui nuire, de le harceler, de le capturer, de le prendre, ou d'endommager ou de détruire sa résidence. Aux termes de la Loi, il est également interdit de posséder, de collectionner, d'acheter, de vendre ou d'échanger un tel individu. Bien que la protection immédiate prévue par la LEP ne s'applique pas aux espèces préoccupantes, toutes les mesures de protection et interdictions existantes, comme celles prévues par la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs ou la Loi sur les parcs nationaux du Canada, restent en vigueur.

Environnement et Changement climatique Canada travaillera en étroite collaboration avec les provinces, les territoires, d’autres parties intéressées et les communautés autochtones sur les documents de rétablissement des espèces en péril.

Décret renvoyant l’évaluation de la salamandre pourpre (population carolinienne) au COSEPAC

À la suite de la publication dans la Partie I de la Gazette du Canada, le Ministère a reçu une lettre du président du COSEPAC (l’organisme responsable de fournir à la ministre de l’Environnement des évaluations de la situation des espèces sauvages qui risquent de disparaître du Canada) dans laquelle celui-ci demande que l’évaluation de la salamandre pourpre (population carolinienne) soit renvoyée au COSEPAC pour renseignements supplémentaires ou pour ré-examen parce que de nouvelles données sur cette population ont vu le jour depuis la publication de l’évaluation.

Par le truchement de ce décret, le gouverneur en conseil renvoie l’évaluation de la salamandre pourpre (population carolinienne) au COSEPAC pour renseignements supplémentaires ou pour réexamen.

Pour obtenir de plus amples renseignements, consulter le Registre public des espèces en péril : http://www.registrelep-sararegistry.gc.ca/.


Inscription du Bécasseau roussâtre à la Liste des espèces en péril

Bonjour,

Je vous écris pour vous informer qu’un décret modifiant l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (LEP) pour 18 espèces terrestres du Canada a été publié dans la Partie II de la Gazette du Canada le mercredi 22 février. Le décret soutient la survie et le rétablissement de ces espèces en péril au Canada en accordant des protections juridiques et en rendant obligatoire la planification du rétablissement. Les espèces visées par ce décret se retrouvent principalement dans l’Ouest du Canada, mais l’une d’elles fréquente également le territoire québécois lors des migrations. Il s’agît du Bécasseau roussâtre (Tryngites subruficollis) qui a été ajouté à la Liste des espèces en péril en tant qu’espèce préoccupante.

La protection qui prend effet après l'ajout d'une espèce à l'annexe 1 dépend de plusieurs facteurs, dont le statut de l'espèce en vertu de la LEP, le type d'espèce et le lieu où elle se trouve.

La LEP établit la protection légale pour les individus d’une espèce dès qu’elle est inscrite comme espèce disparue du pays, en voie de disparition ou menacée. Ceci s’applique pour les espèces considérées comme des espèces sous juridiction fédérale ou si elles se trouvent sur le territoire domanial. Les espèces sous juridiction fédérale comprennent les oiseaux migrateurs, définis dans la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs, et les espèces aquatiques visées par la Loi sur les pêches. La responsabilité de la protection des espèces terrestres qui se retrouvent sur le territoire non domanial revient aux provinces et territoires où ces espèces sont trouvées. En vertu de la LEP, il est interdit de tuer un individu d'une espèce sauvage inscrite comme espèce disparue du pays, en voie de disparition ou menacée ou une espèce disparue dont la réintroduction a été recommandée dans un programme de rétablissement. Il est interdit aussi de lui nuire, de le harceler, de le capturer, de le prendre, ou d'endommager ou de détruire sa résidence. Aux termes de la Loi, il est également interdit de posséder, de collectionner, d'acheter, de vendre ou d'échanger un tel individu. Bien que la protection immédiate prévue par la LEP ne s'applique pas aux espèces préoccupantes, toutes les mesures de protection et interdictions existantes, comme celles prévues par la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs ou la Loi sur les parcs nationaux du Canada, restent en vigueur.

Environnement et Changement climatique Canada élaborera un plan de gestion pour le Bécasseau roussâtre, en collaboration avec les provinces, les territoires, les communautés autochtones et d’autres parties intéressées.

Pour toute question sur le processus d’inscription d’une espèce sur la Liste des espèces en péril, communiquez avec nous au 1-855-812-0012 ou à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Merci

Caroline Bureau
Coordonnatrice des consultations publiques
Service canadien de la faune – Région du Québec
Environnement et Changement climatique Canada
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Les espèces en péril : vous avez un rôle à jouer!


Plan de gestion du monarque (Danaus plexippus) au Canada

Le 4 octobre 2016, Environnement et Changement climatique Canada a affiché dans le Registre public des espèces en péril le document de planification du rétablissement du monarque (Danaus plexippus) au Canada.

Ce document se trouve sur le site suivant :
http://www.registrelep-sararegistry.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=24F7211B-1.

Suivant l'affichage de la version proposée, la version finale du document suivant est maintenant affichée dans le Registre public.

Caroline Bureau
Coordonnatrice des consultations publiques
Service canadien de la faune – Région du Québec
Environnement et Changement climatique Canada
Nouvelle adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Les espèces en péril : vous avez un rôle à jouer!


Publication de la version finale du Programme de rétablissement de la Paruline à ailes dorées au Canada

Pour votre information, suite aux consultations publiques sur la proposition de Programme de rétablissement de la Paruline à ailes dorées (Vermivora chrysoptera) au Canada, la version finale du document est maintenant disponible sur le Registre public des espèces en péril à l’adresse suivante : http://www.registrelep.gc.ca/document/default_f.cfm?documentID=2669

Service canadien de la faune – Région du Québec
Environnement et Changement climatique Canada
Nouvelle adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Tel. : 1-855-253-6708

Les espèces en péril : vous avez un rôle à jouer!


Affichage final - Programmes de rétablissement du carcajou, de la Paruline du Canada, du Moucherolle à côtés olive et de l'Engoulevent d'Amérique

Le 4 mars 2016, Environnement Canada a affiché dans le Registre public des espèces en péril les documents de planification du rétablissement mentionnés ci-dessous.

Suivant l'affichage de la version proposée, la version finale des documents suivants est maintenant affichée dans le Registre public des espèces en péril.

Consultations publiques
Service canadien de la faune – Région du Québec
Environnement et Changement climatique Canada
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / Tel. : 1-855-253-6708


Plan de gestion du campagnol sylvestre au Canada

Le 30 décembre 2015, Environnement et Changement climatique Canada a publié la version finale du Plan de gestion du campagnol sylvestre (Microtus pinetorum) au Canada dans le Registre public des espèces en péril : http://www.registrelep.gc.ca/document/default_f.cfm?documentID=2721.

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée par ce document.

Merci

Caroline Bureau
Coordonnatrice des consultations publiques
Service canadien de la faune – Région du Québec
Environnement et Changement climatique Canada

Les espèces en péril, vous avez un rôle à jouer!


Programme de rétablissement de la chimaphile maculée au Canada

Le 30 décembre 2015, Environnement Canada a publié la version finale du Programme de rétablissement de la chimaphile maculée (Chimaphila maculata) au Canada dans le Registre public des espèces en péril : http://www.registrelep.gc.ca/document/default_f.cfm?documentID=2718.

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée par ce document.

Merci

Caroline Bureau
Coordonnatrice des consultations publiques
Service canadien de la faune – Région du Québec
Environnement et Changement climatique Canada

Les espèces en péril, vous avez un rôle à jouer!


Affichage final de deux plans de gestion

Le 31 juillet 2015, Environnement Canada a publié les versions finales du Plan de gestion de la couleuvre tachetée (Lampropeltis triangulum) au Canada et du Plan de gestion de la couleuvre mince (Thamnophis sauritus), population des Grands Lacs, au Canada dans le Registre public des espèces en péril (http://www.registrelep.gc.ca/default.asp?lang=fr&n=24F7211B-1).

Vous pouvez consulter ces plans de gestion aux liens suivants :

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée par ces documents.

Service canadien de la faune – Région du Québec
Environnement Canada
801-1550, avenue D’Estimauville
Québec (Québec) G1J 0C3
Téléphone : 418-648-4662
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Ajout de trois espèces de chauves-souris à l'Annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (LEP)

Madame, Monsieur,

Il me fait plaisir de vous informer que le 17 décembre 2014, le gouvernement du Canada a ajouté trois espèces de chauves-souris à l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (LEP). Ces espèces sont la chauve-souris nordique (Myotis septentrionalis), la petite chauve-souris brune (Myotis lucifugus) et la pipistrelle de l’Est (Perimyotis subflavus).

L’inscription fait suite aux évaluations d’urgence des trois espèces de chauves-souris qui ont permis au Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) de désigner ces chauves-souris « espèces en voie de disparition » en février 2012. En novembre 2013, le COSEPAC a réévalué ces trois espèces et a confirmé sa désignation initiale d’« espèces en voie de disparition ». Tous les documents des évaluations d’urgence, ainsi que des renseignements supplémentaires sur la LEP et la Liste des espèces en péril, se trouvent dans le Registre public des espèces en péril, à l’adresse suivante : (http://www.registrelep-sararegistry.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=24F7211B-1).

Vous trouverez des détails sur l’inscription à la LEP pour les trois espèces de chauves-souris à l’adresse suivante : http://www.registrelep-sararegistry.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=073DC653-1.

Afin de contribuer au rétablissement de ces trois espèces de chauves-souris, Environnement Canada appuiera la recherche et les activités d’intendance volontaires, et en fera la promotion, dans le but de prévenir la propagation par l’humain des spores du champignon qui cause le syndrome du museau blanc, maladie qui affecte ces chauves-souris, et de réduire d’autres causes de mortalité auxquelles font face ces espèces.

Environnement Canada vous remercie de votre intérêt à l’égard de la conservation de ces trois espèces de chauves-souris en voie de disparition.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les plus distingués.

Patricia Houle
Directrice régionale

Service canadien de la faune – Région du Québec
Environnement Canada
801-1550, avenue D’Estimauville
Québec (Québec) G1J 0C3
Téléphone : 1-855-253-6708
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Publication des versions finales de trois plans d'action

Le 30 octobre 2014, Environnement Canada a publié les versions finales de trois plans d’action dans le Registre public des espèces en péril (http://registrelep.gc.ca/).

Il s’agit des trois documents suivants :

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée par ces documents de rétablissement.

Merci

Unité du rétablissement des espèces en péril
Service canadien de la faune – Région du Québec
Environnement Canada
801-1550, avenue D’Estimauville
Québec (Québec) G1J 0C3
Téléphone : 1-855-253-6708
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Programme de rétablissement du Carex faux-lupulina au Canada

Le 23 janvier 2014, Environnement Canada a publié la version finale du Programme de rétablissement du Carex faux-lupulina (Carex lupuliformis) au Canada dans le Registre public des espèces en péril au http://www.registrelep.gc.ca/document/default_f.cfm?documentID=933

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée à consulter ce document.

Merci


Plan de gestion du Râle jaune au Canada

Le 16 octobre 2013, Environnement Canada a publié la version finale du Plan de gestion du Râle jaune (Coturnicops noveboracensis) au Canada dans le Registre public des espèces en péril (http://www.registrelep.gc.ca/default_f.cfm).

Le document se trouve à l'adresse Internet suivante : http://www.registrelep.gc.ca/document/default_f.cfm?documentID=2417

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée à consulter ce document.

Merci


Programme de rétablissement du Grèbe esclavon, population des îles de la Madeleine

Le 17 mai 2013, Environnement Canada a publié la version finale du Programme de rétablissement du Grèbe esclavon (Podiceps auritus), population des îles de la Madeleine, au Canada dans le Registre public des espèces en péril (http://www.sararegistry.gc.ca/document/default_f.cfm?documentID=2477).

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée à consulter ce document.

Merci


Plan de gestion du Garrot d'Islande, population de l'Est, au Canada

Le 25 janvier 2013, Environnement Canada a publié la version finale du Plan de gestion du Garrot d’Islande (Bucephala islandica), population de l’Est, au Canada dans le Registre public des espèces en péril (http://www.registrelep.gc.ca/default_f.cfm).

Le document se trouve à l'adresse Internet suivante :

http://www.registrelep.gc.ca/document/default_f.cfm?documentID=1566

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée à consulter ce document.

Merci.


Affichage des versions finales de trois programmes de rétablissement

Le 23 octobre 2012, Environnement Canada a publié les versions finales de trois programmes de rétablissement dans le Registre public des espèces en péril (http://www.registrelep.gc.ca/default_f.cfm).

Il s’agit des trois documents suivants :

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée à consulter ce document.

Merci.


Programme de rétablissement de l'Aster d'Anticosti au Canada

Le 27 septembre 2012, Environnement Canada a publié la version finale du Programme de rétablissement de l’Aster d’Anticosti (Symphyotrichum anticostense) au Canada dans le Registre public des espèces en péril (http://www.registrelep.gc.ca/default_f.cfm).

Le document se trouve à l'adresse Internet suivante : http://www.registrelep.gc.ca/document/default_f.cfm?documentID=1297

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée à consulter ce document.

Merci.


Programme de rétablissement de la Polémoine de Van Brunt au Canada

Le 18 septembre 2012 Environnement Canada a publié la version finale du Programme de rétablissement de la Polémoine de Van Brunt (Polemonium vanbruntiae) au Canada dans le Registre public des espèces en péril (http://www.registrelep.gc.ca/default_f.cfm).

Le document se trouve à l'adresse Internet suivante : http://www.registrelep.gc.ca/document/default_f.cfm?documentID=2408

N’hésitez pas à transférer ce message à toute autre personne qui pourrait être intéressée à consulter ce document.

Merci.